Les enchères en ligne représentent une activité importante et peuvent propulser une vente aux enchères régionale sur la scène internationale avec un accès à de nouveaux marchés mondiaux dynamiques.

Des entreprises telles qu’eBay ont ajouté toutes sortes de capacités d’enchères à leurs sites Web afin d’attirer les utilisateurs et d’ajouter de l’excitation. 

Mais la gestion d’une vente aux enchères en qui se déroule sur Internet soulève de nombreuses questions juridiques tant pour le vendeur que pour l’acheteur.

Cet article examine les moyens d’atténuer les risques pour l’organisation qui découlent de l’ajout d’une enchère au site Web d’une entreprise. 

Les informations ne constituent pas un avis juridique et les organisations qui envisagent une vente aux enchères en ligne doivent toujours demander l’avis d’un expert.

1. Quel type d’enchères ?

Vous pourriez penser qu’une vente aux enchères est une vente où les acheteurs offrent le prix le plus élevé pour un article et la chute du marteau du commissaire-priseur confirme l’affaire. 

Cette vente aux enchères est le type le plus courant, mais il en existe d’autres et chacune comporte ses propres risques et responsabilités juridiques, notamment :

Enchères Vickrey 

Le plus offrant obtient l’article au prix proposé par le deuxième plus offrant.

Enchères hollandaises et yankees 

Enchères formatées pour gérer une situation dans laquelle un vendeur souhaite vendre plusieurs articles identiques.

Enchère scellée au premier prix 

Une seule enchère est faite par toutes les parties enchérissantes et le plus offrant l’emporte et paie ce qu’il a enchéri. La principale différence entre cette vente aux enchères et les enchères anglaises est que les offres ne sont pas ouvertement visibles ou annoncées par opposition à la nature concurrentielle générée par les offres publiques.

Enchère inversée 

Où les rôles de l’acheteur et du vendeur sont inversés. Ils ne suivent pas le format d’enchères typique en ce sens que l’acheteur peut voir toutes les offres et peut choisir celle qu’il préfère. 

Les enchères inversées sont principalement utilisées dans un contexte commercial pour les achats.

L’enchère sur les frais d’enchère 

Ou l’enchère à un centime oblige les clients à payer pour les enchères, qu’ils peuvent augmenter d’une unité de devise à la fois.

2. Termes et conditions du soumissionnaire

Les sites Web d’enchères sophistiqués tels qu’eBay publient plusieurs politiques qui couvrent la variété des biens destinés aux enchères. 

Les sites moins sophistiqués devront toujours proposer des conditions générales d’enchères qui incluent :

1. La méthode par laquelle les offres seront traitées.
2. Comment les offres gagnantes seront traitées.
3. Comment les soumissionnaires gagnants seront informés.
4. l’utilisation de prix « de réserve » (un prix secret en dessous duquel aucune offre n’est acceptée).
5. Comment les litiges entre les soumissionnaires seront traités.
6. Comment la marchandise et les paiements seront expédiés.
7. Politiques de remboursement et de retour.
8. Des informations sur les frais, les conditions d’éligibilité des membres et les mécanismes de rétroaction.
9. Da juridiction et les lois du pays qui s’appliqueront.

Les règles peuvent également inclure une liste d’articles interdits en raison de leur nature potentiellement dangereuse ou illégale (par exemple, des armes à feu, des produits chimiques ou des feux d’artifice). 

Certains pays peuvent également interdire certains produits, comme l’interdiction de la France sur la vente de souvenirs nazis.

La directive européenne sur la vente à distance ne s’applique pas aux enchères en ligne, de sorte que les enchérisseurs agissant à titre privé (et non professionnel) n’ont pas droit à un délai de réflexion, comme le font généralement les consommateurs lorsqu’ils achètent des produits « à distance ».

3. Vente de marchandises

Hors ligne, les objets sont vendus aux enchères « tels que vus ». 

Les entreprises qui vendent leurs propres produits aux enchères (au lieu de simplement créer un forum pour les transactions avec des tiers) doivent être particulièrement conscientes des problèmes juridiques que la vente aux enchères d’articles spécifiques peut poser, comme le vin rare qui peut être soumis à des réglementations sur les prix ou l’expédition. 

De même, bien que les entreprises puissent être tentées de décrire leurs biens aux enchères avec des mots élogieux pour encourager les enchères, elles doivent garder à l’esprit que toutes les règles, réglementations et lois qui régissent la vente conventionnelle de biens s’appliquent toujours.

4. Confidentialité

La plupart des sites d’enchères exigent que les utilisateurs, à la fois les enchérisseurs et les vendeurs, s’inscrivent avant de participer. 

Le processus d’inscription implique généralement la collecte de certaines informations sur l’utilisateur, notamment le nom, l’adresse, le numéro de téléphone, etc.

Le propriétaire du site d’enchères doit publier et respecter une « politique de confidentialité » concernant la manière dont il collecte et utilise les informations sur l’utilisateur en ligne. 

Cela inclut le respect des règles de l’ UE en matière de cookies dans les États membres de l’UE ainsi que la protection des données.

Les règles d’enchères varient considérablement dans d’autres pays, de sorte que les entreprises peuvent souhaiter limiter la participation à leur propre pays. 

Toutefois, si vous autorisez des personnes situées dans d’autres pays à participer à des enchères en ligne, vous devez connaître les lois et réglementations internationales en matière de confidentialité.

5. Commentaires des utilisateurs

Suivant l’exemple d’eBay, de nombreux sites d’enchères proposent désormais un mécanisme de rétroaction grâce auquel les inscrits peuvent fournir des commentaires post-transaction sur les autres utilisateurs. 

Ces « commentaires » de l’utilisateur visent à maintenir le processus d’enchères ouvert et honnête, et à permettre aux clients de communiquer leur satisfaction ou leur insatisfaction à l’égard du vendeur et de ses marchandises. 

Cependant, les commentaires des utilisateurs sont déjà devenus la base d’au moins un procès en diffamation, dans lequel un concessionnaire automobile a poursuivi un autre, alléguant que le défendeur avait publié des commentaires faux et diffamatoires.

Les entreprises doivent incorporer des règles concernant le contenu des communications des utilisateurs dans les conditions générales de leur site Web (différentes des conditions générales des soumissionnaires) et décliner expressément toute responsabilité pour le contenu fourni par l’utilisateur.

6. Termes et conditions du site Web

Les termes et conditions du site Web régissent l’utilisation de votre site Web par les visiteurs. 

Il couvre des questions telles que

• Les mentions légales.
• La propriété de la propriété intellectuelle.
• L’utilisation d’hyperliens.
• Les clauses de non-responsabilité.

Un accord « clickwrap » oblige les utilisateurs à afficher l’accord et à cliquer sur « J’accepte » ou sur un libellé similaire avant d’accéder au site ou à une fonctionnalité. 

Les termes et conditions sont généralement accessibles via un lien en bas de la page d’accueil du site et ne nécessitent ni consultation ni consentement. 

Bien que de nombreuses entreprises choisissent d’avoir des termes et conditions plutôt que des clickwraps en raison de leur nature plus conviviale, entre les deux, les clickwraps sont plus susceptibles d’être jugés exécutoires devant les tribunaux.

7. Blanchiment d’argent

Dans une entreprise riche en liquidités, vous devez adopter une attitude de tolérance zéro à l’égard du blanchiment d’argent. 

Non seulement les régulateurs s’attaqueront lourdement à une organisation qui n’a pas mis en place suffisamment de contrôles pour empêcher le blanchiment d’argent, mais cela n’a pas non plus l’air bien d’un point de vue commercial et professionnel.

je vous propose de voir cet video qui contient pleins de conseils a connaitre avant d’acheter aux Enchères

Conculusion sur les encheres

Les sociétés d’enchères ont tendance à sous-traiter la partie en ligne de leurs opérations à des sociétés d’hébergement. 

Non seulement cela garantit que l’expertise et le service sont cohérents, mais la société d’enchères aura également accès à un marché plus large ainsi qu’à des clients avertis d’Internet. 

Dans l’ensemble, les maisons de vente aux enchères professionnelles veilleront toujours à ce que les clients aient une expérience de navigation sûre et agréable lorsqu’ils enchérissent en ligne.